CHATEAU DE SALINELLES

FRANQUET JEAN-BERNARD

Présentation de la marque CHATEAU DE SALINELLES

Déposée le 9 novembre 1990 par FRANQUET JEAN-BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE SALINELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANQUET JEAN-BERNARD, domicilié(e) DOMAINE DES ROUVRES, 30250 SALINELLES (dossier no 2184277) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANQUET JEAN-BERNARD domicilié(e) (dossier no 2184277) - France.

La marque CHATEAU DE SALINELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE SALINELLES est expirée depuis le 9 novembre 2010.

FRANQUET JEAN-BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES COTEAUX DE SALINELLES , AU COEUR DU LANGUEDOC LES AROMES DU PAYS D'OC , FC FRAN CONSEIL